Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT MONDIAL
SOCIETE D'EDITIONS LITTERAIRE, TECHNIQUE ET ARTISTIQUE (ELTA) S.A.

Numéro de dépôt :
1076121
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPORT MONDIAL

Déposée le 17 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS LITTERAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORT MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS LITTERAIRE domicilié(e) 9, rue Saint-Fiacre 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SPORT MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPORT MONDIAL est expirée depuis le 17 novembre 1988.

SOCIETE D'EDITIONS LITTERAIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOURISME INFORMATIONS , PIPE MAGAZINE , REVUE DES TABACS , ROUTES ET VOYAGES , ITINERAIRES ET DECOUVERTES


SOCIETE D'EDITIONS LITTERAIRE, TECHNIQUE ET ARTISTIQUE (ELTA) S.A. - 9, rue Saint-Fiacre 75002 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Périodiques et revues, édition de périodiques et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.